. La crise frappe l’Alsace, les responsables alsaciens de l’UMP et du PS s’agitent. Toutes les collectivités territoriales y vont de leur plan de relance, leur petit plan de relance, chacune de leur côté. Si les collectivités locales - Départements et Région Alsace - avaient fusionné comme elles auraient pu le faire depuis 2003, nous aurions aujourd’hui un grand plan de relance de l’économie alsacienne. Au lieu de cela, nous avons des petits morceaux de plan, des confettis de plan.
Après les Conseils généraux, c’est le Conseil Régional d’Alsace qui vient d’adopter son propre plan. Voyons comment ce confetti de plan peut faire redémarrer la machine éconmique.
Un budget qui ignorait la crise
Le budget de M.Zeller pour 2009 voté fin 2008 ignorait la crise économique, financière et sociale qui frappait notre pays et l’Alsace en particulier.
Simple budget de reconduction des budgets précédents, sans vue d’ensemble, il faisait stagner les crédits de recherche et d’innovation et baissait les crédits de formation et de politique sociale. Malgré une hausse sensible des impôts, amoindrissant d’autant le pouvoir d’achat, M.Zeller avait jugé bon de diminuer le montant total du budget et amputait donc les possibilités d’intervention de la Région ; ainsi, alors que la plupart des régions augmentaient massivement les crédits en matière d’économie et d’emploi, la région Alsace se contentait d’un réajustement a minima.
Un plan de relance aux moyens totalement insuffisants
La décision modificative du budget, présentée beaucoup plus tôt que d’habitude, est annoncée comme le plan de relance de l’Alsace, censé rattraper les erreurs du budget initial et tenir compte - tardivement - des conséquences de la crise.
Ce budget modificatif s’articule en trois volets :
soutien aux salariés (4,5millions d’euros). Pour l’essentiel, ce soutien se limite à réinscrire les crédits de formation professionnelle supprimé par le budget. De surcroît il est essentiellement axé sur les demandeurs d’emploi et ne prend en compte que très accessoirement les chômeurs partiels.
soutien à l’investissement direct (26,3 millions d’euros dont 18,5 pour les travaux dans les lycées.) L’efficacité de ce soutien exige une accélération de la procédure de passation des marchés et un découpage de leur contenu qui permettront un soutien des P.M.E. L’expérience ne peut qu’inciter au scepticisme.
soutien aux entreprises (3 millions d’euros). Ce soutien d’un montant très insuffisant, passe à côté de ce qui devrait être son objet essentiel : faciliter l’accès aux crédits bancaires, et ne fait appel qu’à quelques uns des outils prévus à cet effet.
L’État ajoute une crise des finances locales
à la crise économique et sociale
Les collectivités locales dispersent leurs efforts au lieu de se rapprocher. Au total, les moyens consacrés à cette relance (34 millions d’euros) ne sont manifestement pas à la mesure des besoins. Il représente à peine 4% d budget total.
Le remboursement anticipé de la TVA aux collectivités locales, promis par l’État ne donnera pas - il s’en faut de beaucoup - le souffle nécessaire pour amorcer une reprise.
Bien au contraire, alors que l’État compte sur une reprise par l’investissement et que celui-ci est essentiellement le fait des collectivités locales, il ajoute à la crise économique et financière, une crise des finances locales : stagnation des dotations, plafonnement de la taxe professionnelle et annonce de sa suppression, et, également,menace de suppression du fonds de compensation de la TVA, réforme de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale, etc.
Le rendement de la fiscalité locale sera, en outre, sérieusement diminué par la détérioration de la conjoncture. Quels moyens pourront, en définitive, être vraiment consacrés à la relance ?
Devant une telle situation qui exige la mobilisation et la convergence de tous les efforts, et non leur dispersion, on ne peut être que stupéfait par l’absence totale de rapprochements des moyens financiers des départements et de la région. Et cela alors que les présidents des conseils généraux et régional ne cessent de parler de « coopération renforcée ».